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Informations générales

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

 La direction de la publication est assurée par Guillaume Bouffard.

QUI SOMME-NOUS ?

Groupama Forêts Assurances – MISSO, nom commercial de la Mutuelle des Sylviculteurs du Sud-Ouest, est dirigé par Guillaume Bouffard, directeur général. Groupama Forêts Assurances – MISSO est une société mutuelle d’assurance, entreprise régie par le code des assurances au capital de 400 000€ ; Son numéro Siret est le 780 078 572 000 69. Le siège social de la société se situe au 32 Allées d’Orléans – 33000 Bordeaux.

N° TVA intracommunautaire : FR51 780 078 572

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROITS D’AUTEURS

La structure générale, les logiciels, textes, images, son, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site et la manière dont ce dernier est agencé, sont la propriété de Groupama Forêts Assurances – MISSO. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Groupama Forêts Assurances – MISSO est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site. De même, Groupama Forêts Assurances – MISSO est titulaire de l’ensemble des droits relatifs à sa dénomination sociale et ses marques; il est interdit de les reproduire ou de les représenter sur quelque support que ce soit et pour quelque finalité que ce soit sans l’autorisation préalable et expresse de Groupama Forêts Assurances – MISSO.

HÉBERGEMENT

Les moyens informatiques permettant la mise en œuvre du site sont hébergés par :

Groupama Supports et Services

Immeuble Le Diamant

La Défense

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92800 Puteaux

Informations juridiques

DROIT APPLICABLE

Le présent site est soumis au droit français. Les différentes activités pouvant être développées sur ce site sont également régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de la société.