• l’incendie, c’est-à-dire par une combustion avec flammes en dehors d’un foyer normal ;
• l’explosion, c’est-à-dire par l’action subite et violente de la pression ou de la dépression de gaz ou de vapeur ;
• la foudre ; la chute d’appareils de navigation aérienne ou engins spatiaux.

L’ensemble des conditions, définitions, garanties, franchises, limites, seuils d’intervention et tous les aspects du contrat d’assurance sont expliqués dans les Conditions Générales  et les conditions personnelles qui seront rattachées à votre contrat.

Valeur assurée

La valeur est déterminée, d’un commun accord, pour chaque parcelle, au moment de la souscription.

Elle correspond :

• d’une part, au coût de reboisement de vos parcelles
• d’autre part, au maximum à 40% de la valeur des peuplements mâtures.

Sauvetage

Le sauvetage reste propriété de l’assuré et ne sera pas déduit des pertes indemnisables.

Valeur assurée

La valeur est déterminée, d’un commun accord, pour chaque parcelle, au moment de la souscription.

Elle correspond :

• d’une part, au coût de reboisement de vos parcelles
• d’autre part, maximum à 80% de la valeur des peuplements mâtures.

Sauvetage

Le montant de la valeur de sauvetage des peuplement sinistrés, évalué à dire d’expert, est déduit du montant des dommages.

Le seuil d’intervention :
0,4 hectare détruit à 100% en deux trouées maximum, ou 40 % d’arbres détruits dans une partie de parcelle d’au moins un hectare d’un seul tenant pour un même peuplement homogène.

Le seuil d’indemnisation :
100% de l’indemnisation est versée au sociétaire au-delà de 80% de peuplements détruits. Entre 40% et 80% de taux de destruction l’indemnité est proportionnelle à ce taux.

Franchise :
Il n’y a aucune franchise dans le contrat.

Mécanisme d’indemnisation :

L’indemnisation est égale pour chaque peuplement sinistré :

• Au pourcentage des pertes déterminées par l’expert sur la surface sinistrée
• Multipliée par la valeur assurée sur la parcelle concernée