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Couverture Responsabilité Civile

Elle peut être souscrite seule ou associée aux couvertures Incendie ou Incendie et Tempête. Et couvre les risques que vous pouvez encourir en cours d’exploitation ou d’exécution de travaux

Nous garantissons, sous réserve des exclusions générales, les conséquences pécuniaires de la responsabilité que vous pouvez encourir, dans le cadre de vos activités liées au domaine forestier que vous possédez ou que vous exploitez, en raison de dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs causés aux tiers (y compris à vos clients), du fait :

  • de vous-même (y compris du fait de votre participation, en qualité d’exposant non-organisateur, à des foires ou expositions) ;
  • de vos préposés, salariés ou non, y compris le personnel intérimaire, les stagiaires et apprentis, au cours ou à l’occasion de leurs fonctions ;
  • des bénévoles ;
  • des personnes exerçant dans le cadre de l’entraide agricole ;
  • de vos sous-traitants ;
  • des biens meubles ou immeubles dont vous êtes est propriétaire ou gardien, dépendant de votre exploitation du fait :
  • des engins et matériels automoteurs dont vous êtes propriétaire ou gardien, utilisés exclusivement comme outil, à poste fixe, pour l’exécution de travaux pour lesquels ils ont été conçus ou aménagés,
  • du matériel, des produits et approvisionnements et de toutes les choses dont vous avez la garde et qui sont nécessaires à l’organisation technique de votre activité d’entretien et d’exploitation du domaine forestier,
  • des immeubles situés à l’intérieur du domaine forestier (notamment les arbres, les bâtiments dont l’usage est directement lié à l’activité forestière, les étangs ou points d’eau forestiers),
  • des animaux dont vous avez la garde,
  • du fait des étendues d’eau naturelles quelle qu’en soit la surface et du fait des retenues d’eau artificielles d’une surface totale unitaire inférieure ou égale à un hectare dont vous êtes propriétaire, locataire ou gardien ;
  • des travaux et autres prestations, au cours de leur exécution, y compris à l’occasion de travaux d’entretien, de régénération, d’éclaircie, de plantation, de dégagement, de nettoiement de votre domaine forestier et au cours de la lutte contre les incendies de forêt.
L’ensemble des conditions, définitions, garanties, franchises, limites, seuils d’intervention et tous les aspects du contrat d’assurance sont expliqués dans les Conditions Générales  et les conditions personnelles qui seront rattachées à votre contrat.